Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des douanes - Centre-Val de Loire le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Inventaire des milieux naturels
Recours amiable envoyé à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .

Aboutie

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Dijon le .

Refusé

Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Reported for administrator attention

données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Très en retard

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Recours amiable envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement