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Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Forfait communal - Elements pris en compte
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Forfait communal
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Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
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Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
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Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Saisine CADA en cours

Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Demande envoyée à Premier ministre le .

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Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
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Réquisitions des pompes funèbres
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Information non détenue

Orientations stratégiques territoriale pour un accueil vertueux des data centers
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Comité de Pilotage câbles et datacenters
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

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Demande de communications de documents administratifs relatif aux pièces-jointes de la réponse du ministère de l'intérieur à votre courrier JDE/ACB/CDE/CTX-2020-034
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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