Demandes similaires à 'Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures' (page 17)

Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Coordonnées du propriétaire

En attente de classement

Nuisances sonores
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement