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Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .

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Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .

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Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Charte de l'énergie
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie

Information et de mande de documents
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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .

Refusé

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement