Demandes similaires à 'Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022' (page 10)

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Saisine CADA en cours

Evaluation des armes de poing manquantes (toutes causes confondues) des forces de l'ordre
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Expulsions locatives des ménages reconnus prioritaire DALO ou DAHO dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données concernant les expulsions locatives par le bailleur Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .

Information non détenue

Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .

Information non détenue

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé