Demandes similaires à 'Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023' (page 19)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Aboutie

Demande la liste des lauréats et des projets retenus de toutes les éditions du Budget participatif écologique
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie

Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

Saisine CADA en cours

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En attente de classement

Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur / Région Sud
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais de Monsieur François RIO, conseiller métropolitain
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Demande envoyée à Mairie - Eyguières le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Demande envoyée à Mairie - Rambouillet le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaune le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antony le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mios le .

Aboutie

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie