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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 10 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le 22 avril 2024.

En attente de classement

D.1024/NB/84 Monsieur le Président, Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés pa...

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Lyon le 22 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 6 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...

Etat des indemnités

Réponse de Clermont Auvergne Métropole le 15 mars 2021.

Aboutie

Bonjour , je transfère votre demande de droit d'accès pour instruction à MME Clark Julie qui est la Personne Responsable pour ce type de Demandes d'a...

Logement social

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 7 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse de Mairie - Nancy le 26 mai 2023.

Très en retard.

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Nancy le 26 mai 2023.

Très en retard.

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Nancy le 26 mai 2023.

Très en retard.

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 4 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...

Photographies France Relance

Réponse de Préfecture du Finistère le 6 juillet 2022.

Refusé.

Bonjour, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administ...

Photographies France Relance

Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le 29 avril 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de la Seine-Maritime, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des...

Photographie France Relance

Demande envoyée à Préfecture - Charente-Maritime le 17 juin 2022.

Très en retard.