Demandes similaires à 'Synthèses annuelles des programmes de contrôle' (page 20)

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

Achats de vaccins contre la COVID-19 en 2020-2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de réponse

documents du CIRI sur le dossier Valti
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents du CIRI sur le dossier Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie