Demandes similaires à 'Synthèses annuelles des programmes de contrôle' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Withdrawn by the requester

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

Information non détenue

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie