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Videosurveillance - CSU Ondaine
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Documents de la Caisse des écoles
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Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
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En retard (plus de 30 jours)

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie

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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
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En retard (plus de 30 jours)

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Withdrawn by the requester

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Metz le .

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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Réponse de Mairie - Caudan le .

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