Demandes similaires à 'Travaux du comité stratégique des données de santé' (page 5)

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Avis du comité CARE
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

décisions DREETS homologant les PSE des entreprises Valti, Walor Bogny et Walor Vouziers
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de Ministère du travail le .

Refusé

PSE des entreprises Valti, Walor Bogny et Walor Vouziers
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .

En attente de classement

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Documents lutte contre la fraude
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie