Demandes similaires à 'Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne' (page 11)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Riom le 7 février 2024.

Saisine CADA en cours

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 13 septembre 2024.

Aboutie

Demande de note de frais

Réponse de Mairie - Avesnes-sur-Helpe le 20 octobre 2025.

Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires

Réponse de Mairie - Lyon le 7 mars 2024.

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Aubière le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Aulnat le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Blanzat le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Cébazat le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Durtol le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Gerzat le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Lempdes le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Nohanent le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Orcines le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Romagnat le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Riom le 3 mai 2024.

Withdrawn by the requester

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Villeurbanne le 21 mai 2024.

Aboutie