Demandes similaires à 'Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne' (page 14)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
Waiting clarification
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement
demande copie lettre demande d'agrément de cabrera jean Christophe , expert comptable enquêteur pour les commissaires de justice
Réponse de Cour administrative d'appel - Paris le .
Information non détenue
Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Chiffres verbalisation Police Municipale
Demande envoyée à Mairie - Le Barp le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement