Demandes similaires à 'Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne' (page 16)
Localisation géographique des panneaux M12 à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .
Aboutie
demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Réponse de Communauté de communes - Pays Fléchois le .
En attente de classement
Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En attente de classement
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .
En attente de classement
Note de frais de la maire de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .
En attente de réponse