Demandes similaires à 'Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne' (page 18)

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .

En attente de réponse

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de remise de documents comptables
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Taverny le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Demande des copies des notes de frais
Réponse de Mairie - Vendargues le .

Partiellement aboutie

Commissariat central Lille-Sud
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

Demande de communication des frais et dépenses de la maire de Rennes (2022-2024)
Réponse de Mairie - Rennes le .

En attente de classement

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Accès notes de frais
Réponse de Mairie - Bertrange le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie