Demandes similaires à 'Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne' (page 8)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Réquisitions de pompes funèbres
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Territoire de Belfort le .
Information non détenue
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Information non détenue