Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 17)

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéoprotection de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Contrôle CNIL
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de dossier vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - L'Aigle le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Charte de l'énergie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Albi le .

Partiellement aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sigean le .

Information non détenue