Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 10)
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'au O8 mars, une copie de votre message a
été adressée au [adresse email].
Cordialement,
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'au O8 mars, une copie de votre message a
été adressée au [adresse email].
Cordialement,
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Refusé.
Bonjour,
Etant en congés jusqu'au 28 décembre, vous pouvez, en mon absence, contacter Lisa FESTINESI (51998) ou Marie-Luce MAYER (53319).
Cordialem...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monestiés le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
je suis actuellement en congés jusqu'au 28/08/2023
Concernant les sujets :
- Culturels et touristiques, Romane GRACIA
- Administratif...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Bonjour, Je suis en congés jusqu'au mardi 2 mai prochain. En mon absence, vous pouvez contacter Christine PAGANELLI qui assure mon interim au [numéro d...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Boullay-Thierry le .
Très en retard.
Bonjour,
Le secrétariat de la mairie est en congé jusqu’au lundi 1er mai 2023 inclus.
Je prendrai connaissance de votre mail à mon retour.
Bonne journ...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant
accusé de réception de votre demande, ci-jointe.
Cordia...