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Réponse de Mairie - Rennes le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Vidéoprotection
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Demande liste et localisation abribacs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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