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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
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Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
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Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

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Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
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Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

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Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
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