Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire'

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Withdrawn by the requester

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional des Pays de la Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de bulletins de salaires
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional d'Occitanie
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil régional de Guadeloupe
Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de la Réunion
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie