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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Les Allues le .

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Notes de frais- Ville de Vernon
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Très en retard

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mondonville-Saint-Jean le .

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Demande CADA: La Quadrature du Net
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
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Vidéoprotection
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Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
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Aboutie

Demande des comptages de passagers aux gares du TER Bourgogne Franche-Comté
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Notes de frais
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Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Demande DCE marché public
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Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
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En attente de classement

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
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Aboutie