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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
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Compte administratif 2019
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Signalements d'anomalies sur la voie publique
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

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État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Délibération culture 2023
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Signalé aux admins du site

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

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Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

En attente de classement

Liste des logements indignes sur le territoire de la Métropole
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

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