Demandes similaires à 'Enquête nationale sur les bibliothèques publiques'
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie