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Jeux Olympiques 2024
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Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

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