Demandes similaires à 'Licence IV Paris'
Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En attente de classement
Liste des Licences IV Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2022 et les livences de restauration 2022
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
Erreur lors de l'envoi