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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
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Cadre d’emploi des contractuels Inria
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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

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PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie