Demandes similaires à 'Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer'

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Réponse de Mairie - Toulon le .

Information non détenue

Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bolbec le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lisses le .

Aboutie

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Message de suivi envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie