Demandes similaires à 'Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.'

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Louis Pergaud
Demande envoyée à Mairie - Vernouillet 28404-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école élémentaire et maternelle de Pierres
Demande envoyée à Mairie - Pierres le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Jean Macé
Demande envoyée à Mairie - Nogent-le-Rotrou le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Longuenesse le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Eléments et conclusion de la concertation du projet d'extension de la zone d'activités de la Gaultière
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .

Refusé

Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Tarifs intercités et TER
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En retard (plus de 30 jours)

Listes des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Motivation d'un changement de plan de circulation
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Aboutie

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

En attente de classement

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

En attente de classement