Demandes similaires à 'nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos'

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

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verbalisation SAS vélos
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Aboutie

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Très en retard

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Très en retard

voiture sur PC
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Nombre de verbalisation affichage sauvage franconville
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie