Demandes similaires à 'Note de frais'

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées pas la mairie de 2020 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

Saisine CADA en cours

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .

En attente de classement

Notes de frais - Président du conseil départemental
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Données radars pédagogiques à Craponne
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genis-les-Ollières le .

Très en retard

Accéder aux données du comptage Oullins quartier de la Bussière janvier 2024
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lannion le .

Très en retard

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lannion le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie