Demandes similaires à 'Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier'
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .
Très en retard
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Demande des notes de frais de mon Maire
Demande envoyée à Mairie - Bellerive-sur-Allier le .
Aboutie
Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
En attente de classement
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur le territoire de La Réunion
Demande envoyée à Direction régionale des douanes - La Réunion le .
En attente de classement
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Note de Frais du Maire de Tours 37000
Demande envoyée à Mairie - Tours le .
En attente de classement
Historique du REU anonymisé
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Refusé
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Demande de recours gracieux effectuée