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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
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Notes de frais
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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pogny le .

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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Labergement-lès-Seurre le .

Refusé

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie