Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Nord le 10 juillet 2020.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Touquin le 30 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Loup-Géanges le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tournon le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montreuil-des-Landes le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Lozère le 27 août 2020.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chaligny le 13 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Indre le 16 juillet 2020.

Withdrawn by the requester

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 5 février 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Neufmoutiers-en-Brie le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès

Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le 20 décembre 2024.

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions

Réponse de Conseil départemental - Jura le 22 juillet 2020.

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Calvados le 10 juillet 2020.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le 23 juillet 2020.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Orschwiller le 16 mai 2023.

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Bouguenais le 25 avril 2024.

Aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 30 décembre 2022.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Les Olmes le 17 mai 2023.

Très en retard

Demande CADA LQDN: programmes datamining

Réponse de URSSAF le 12 mars 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Junas le 2 mai 2023.

Très en retard