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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Demande de recours gracieux effectuée
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Aboutie