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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
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Notes de frais
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Saisine CADA en cours

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Accès au rapport d'Audit de Tracfin
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Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
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Aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
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En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard