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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Etampois Sud Essonne le .

Très en retard

Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .

Aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - L'Île-d'Yeu le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trois-Rivières le .

Très en retard

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Auditions du Health Data Hub
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie