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Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Cahiers de doléances numérisés
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Liste des rapports d'inspection
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie