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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

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Liste des rapports d'inspection
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Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

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Vidéoprotection
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Réponse de Mairie - Toulon le .

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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briennon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villejésus le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

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Frais - Maire et adjoints - Hussigny-Godbrange
Réponse de Mairie - Hussigny-Godbrange le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Raincy le .

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Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Accès aux documents administratifs relatifs aux notes de frais.
Réponse de Mairie - Mortagne-sur-Sèvre le .

En retard (plus de 30 jours)