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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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