Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN'
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
En attente de classement
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .
Information non détenue
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard