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Videosurveillance - CSU Ondaine
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Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Isère le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

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