LCVR63
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Les 200 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation) (page 3)
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Toulouse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données des infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Dijon le .
Saisine CADA en cours
Je suis absent jusqu'au 02 août 2024.
N'hésitez pas à m'adresser un SMS sur mon portable si nécessaire, au
[numéro de tél...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Tours le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Limoges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour.
Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP.
V...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Perpignan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour.
Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP.
V...
Bonjour.
Merci pour vos retours.
Nous avons bien reçu les fichiers.
Cordialement.
LCVR63
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents demandés et vous en remercions.
Pouvez-vous nous préciser si les délits relevés par votre Police Munici...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Je suis absente et de retour lundi 3 juin 2024.
En cas de besoin, vous pouvez contacter le secrétariat de la Direction des
Affaires Jurid...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu les données sollicitées et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu le tableau contenant les données demandées et nous vous en remercions.
Malheureusement, et sauf erreur de notre part,...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Amiens le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents demandés ainsi que votre courrier.
Nous vous en remercions
Bien cordialement.
LCVR63
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 07 Avril 2024 pour vous demander de nous faire parvenir les données de verbalisations...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Brest le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu votre tableau contenant les données des verbalisations effectuées par vos ASVP et vous en remercions.
Bien cordialement...
Bonjour.
Nous accusons bonne réception de votre réponse et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Bonjour.
La Préfecture du Puy-De-Dôme nous a envoyé les informations demandées par pli sécurisé.
Nous remercions la Préfecture de ce partage de donn...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Bonjour.
La Préfecture du Puy-De-Dôme nous a envoyé les informations demandées par pli sécurisé.
Nous remercions la Préfecture de ce partage de donné...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Issoire le .
Aboutie
La réponse a été obtenue mais envoyée dans la mauvaise action.
Pour information, voici le lien où elle se trouve:
https://madada.fr/demande/donnees_d...