LCVR63

Réponse de Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le 26 octobre 2024.

Aboutie

Bonjour, Je suis absente jusqu'au 4 novembre prochain. Aussi, je vous invite à me laisser un message et je vous répondrai à mon retour. Pour les dossi...

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD

Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le 20 septembre 2024.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD

Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le 20 septembre 2024.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...

Données des Radars Pédagogiques

Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le 20 septembre 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, nous avons bien récupéré les données demandées et vous en remercions. Cordialement. LCVR63

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le 7 août 2024.

Aboutie

Bonjour. Nous vous confirmons que nous avons bien reçu les documents demandés et nous vous en remercions. Ils semblent bien correspondre à notre dema...

Données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme

Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 7 août 2024.

Aboutie

Bonjour. Nous avons bien reçu les documents relatifs à notre demande des données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme du 24/06/...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Message de suivi envoyé à Mairie - Grenoble le 5 août 2024.

Aboutie

Bonjour. Contrairement à ce qui est écrit au mail que vous avez reçu le 18/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux do...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Message de suivi envoyé à Mairie - Cogolin le 5 août 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour. Une réponse avec les coordonnées du demandeur vient de vous être apportée par mail adressé directement à la Mairie de Cogolin. Nous vous r...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Message de suivi envoyé à Mairie - Hénin-Beaumont le 5 août 2024.

Aboutie

Bonjour, contrairement au mail que vous avez reçu le 19/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux données de verbalisati...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Message de suivi envoyé à Mairie - Rouen le 5 août 2024.

Aboutie

Bonjour. Nous avions saisi une demande d'accés aux données de verbalisations concernant votre commune le 07 Avril 2024. Nous avons pris note du fait...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Message de suivi envoyé à Mairie - Le Mans le 5 août 2024.

Aboutie

Bonjour, contrairement au mail que vous avez reçu le 18/07/2024, la CADA n'a pas été saisie concernant notre demande d'accés aux données de verbalisat...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Le Havre le 22 juillet 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Je transmets à la personne en charge des éléments transmis votre demande Cordialement Fanny LEMERCIER -----Message d'origine----- De : LCVR63...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le 19 juillet 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Je suis absente du 8 au 31 juillet, je prendrai connaissance de votre message dès mon retour. Merci d'envoyer toute demande urgente sur [Mairie - Bruay...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Bédarrides le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Hayange le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Mazan le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Morières-lès-Avignon le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Orange le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le 19 juillet 2024.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour. Nous avons bien reçu votre réponse du 08 Juillet 2024 et vous en remercions. Malheureusement, nous revenons vers vous car le document envoyé...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Marseille le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Montpellier le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Nantes le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Nice le 19 juillet 2024.

Aboutie

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Reims le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Saint-Étienne le 19 juillet 2024.

Saisine CADA en cours

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