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Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Effectif des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Auriol le .

Très en retard

Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Châteauneuf-les-Martigues le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Plan-de-Cuques le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Trets le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue