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Jeux Olympiques
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Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

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Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
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Programme des candidats aux élections départementales et régionales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Fos-sur-Mer le .

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