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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
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Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Vidéoprotection
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Aboutie

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
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Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
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Refusé

Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
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En attente de classement

Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
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Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

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Refusé

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En attente de réponse

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

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Saisine CADA en cours

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
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En attente de classement

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Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Refusé