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Cahiers de doléances numérisés
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Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

données MEDAM
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Très en retard

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Clarification envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

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