Demandes similaires à 'Analyses de qualité de l’eau' (page 13)
Avis du comité CARE
Refusé
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
Aboutie
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Demande de recours gracieux effectuée
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Demande envoyée à Mairie - Buhl 67069-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de marché public avec factures
Demande envoyée à SYTRAL Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .
En attente de classement
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
Aboutie