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Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

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Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Réponse de Pôle Emploi le .

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Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
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Aboutie

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Réponse de Lycée Sainte-Croix (Provins) le .

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Aboutie

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Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

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Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Aboutie

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Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

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Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

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